La Conférence du désarmement [en]

La Conférence de désarmement est une instance de négociation multilatérale unique dans le champ du désarmement. Son mandat initial est la négociation de traités multilatéraux de désarmement. Elle est composée de 65 Etats membres. Ils se réunissent aux Palais des Nations à Genève, traditionnellement dans la Chambre du Conseil, lors de trois sessions annuelles de plusieurs semaines chacune. Les travaux de la CD sont entrepris sous l’égide d’une présidence tournante. Les négociations sont conduites sur la base du consensus.

La première Conférence mondiale du Désarmement remonte à 1928. Créée sous les auspices de la Société des Nations à Genève, elle rassemble alors 60 Etats. Malgré l’imminence d’un accord qui comporte déjà une limitation qualitative et quantitative des arsenaux militaires, des mesures de transparence des dépenses militaires et un mécanisme d’inspection en cas de soupçons de violations, elle se solde par un échec en 1936. Le retrait de l’Allemagne de la Ligue des Nations entraîne une suspension des travaux de la Conférence qui ne reprennent jamais.

En 1962, à la suite de leur déclaration du 20 septembre 1961, les Etats-Unis et l’Union soviétique décident de créer le " Comité des Dix-Huit puissances sur le Désarmement ", approuvé par l’Assemblée générale des Nations Unies la même année. En 1962 débutent les travaux du comité, alors composé de 5 pays de l’Est, 5 pays de l’Ouest et de 8 pays non-alignés. La France, jugeant l’institution trop dépendante des deux grands et invoquant son retard en matière nucléaire, n’y participe pas.

En 1969, l’enceinte compte neuf membres de plus et s’appelle désormais " La conférence du Comité du Désarmement ". La session extraordinaire de l’Assemblée générale des Nations Unies de 1978 va restructurer ce qu’elle considère comme le " forum unique de négociation sur le désarmement ", qui deviendra en 1984 la " Conférence du désarmement ". C’est en 1978 également que sa composition est élargie aux Etats dotés de l’arme nucléaire et à 33 autres Etats non-dotés sur une base géographique équitable. Pour mieux tenir compte de la situation de l’après guerre froide, il a été procédé à un nouvel élargissement en 1996. Le nombre total de membres s’élève désormais à 65.

Si après 1978, la Conférence du désarmement a essentiellement négocié la Convention sur les armes chimiques (1992) et le Traité d’Interdiction Complète des essais nucléaires (1996), ses ancêtres immédiats ont négocié des conventions tout aussi importantes, comme le Traité de non-prolifération des armes nucléaires (1968), Le Traité de dénucléarisation du fond des mers (1971), ou la Convention d’interdiction des armes biologiques et à toxines (1972).

La Conférence du désarmement reste formellement indépendante des Nations Unies. Elle n’en est ni un organe principal, ni un organe subsidiaire. Les rapports avec les Nations Unies restent cependant nombreux. L’Assemblée générale des Nations unies adresse des recommandations dont la Conférence tient compte pour élaborer son ordre du jour. De son côté, la Conférence du désarmement adresse annuellement un rapport à l’AGNU et communique de manière régulière ses documents à tous les Etats membres de l’ONU, conformément au Document final de 1978. Enfin, tout comme l’ONU, la Conférence du désarmement est basée à Genève et bénéficie des services du Secrétariat des Nations Unies.

publié le 19/06/2020

haut de la page