TCA : Combattre le détournement (Genève, 7 mars 2018) [en]

L’ambassadeur Alice Guitton, représentant permanent de la France auprès de la Conférence du désarmement, a tenu un évènement parallèle sur le thème du renforcement de la lutte contre le détournement dans le cadre du TCA ». A ses côtés, Éric Berman, directeur du Small Arms Survey (SAS), Hugh Watson, conseiller juridique à la représentation permanente de l’Australie, Georges Namekong de l’Union africaine et Daniel Nord, conseiller à la mission permanente de la Suède, ont exposé les enjeux et conséquences du détournement d’armes, ainsi que les pistes d’actions à envisager pour les Etats afin d’améliorer la mise en œuvre du TCA.

La lutte contre le détournement est l’un des objectifs fondamentaux du Traité sur le commerce des armes, qui souligne dans son préambule la « nécessité de prévenir et d’éliminer le commerce illicite d’armes classiques et d’empêcher leur détournement vers le marché illicite ou pour un usage final non autorisé, ou encore à destination d’utilisateurs finaux non autorisés, notamment aux fins de la commission d’actes terroristes ».

Si le détournement des armes est un sujet ancien, des moyens innovants de renforcer la lutte contre le détournement, dans le cadre du TCA ont été évoqués par les panélistes. L’ambassadeur Guitton y a également rappelé le non-papier français pour prévenir et lutter contre le détournement des armes légalement transférées dans le cadre du TCA.

L’ambassadeur Guitton a par ailleurs souligné que la lutte contre le détournement des armes est un objectif partagé par d’autres instruments, en premier le Programme d’action des Nations unies sur les armes légères et de petit calibre, dont la France présidera la conférence d’examen en juin 2018.

publié le 09/03/2018

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